Marque expirée - Marque en non vigueur
A L'OUED D'EDEN
Numéro de dépôt :
3446001
Date de dépôt :
16/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2016
Présentation de la marque A L'OUED D'EDEN
Déposée le 16 août 2006 par SMAINE FAIROUZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A L'OUED D'EDEN »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A L'OUED D'EDEN est expirée depuis le 16 août 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-06
Publication - Publication le 22 sept. 2006 au BOPI 2006-38